tutohtml_lien_externe

Mention : conformément à la décision de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE, 4e chambre, 13 février 2014, C 466/12) le lien hypertexte vers un article de presse en ligne librement consultable par toute personne n’est pas une atteinte au droit d’auteur.

0 Commentaires

Laisser une réponse

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*

Requis*

Contactez-nous

Vous avez une question concernant le site web pau-circulation.fr ? Ce site est indépendant de la ville de Pau et de son agglomération, nous ne pouvons pas résoudre les problèmes et les conflits les concernant. Merci de votre compréhension.

En cours d’envoi

- © 2017 pau-circulation.fr - Tous droits réservés -

Vous connecter avec vos identifiants

Vous avez oublié vos informations ?